Enregistrement
Après avoir évoqué les différents types de charges (les dépenses), la copropriété peut également bénéficier de produits (crédits au profit du syndicat).
Les charges sont centralisées en compte de la classe 6. On retrouvera toutes les dépenses effectuées par la copropriété avec une ventilation suivant leur typologie et/ou leur nature.
Concernant les produits, on les retrouve en compte de classe 7. Principalement, il s'agit des versements des copropriétaires au titre des appels de fonds suivant le budget voté en Assemblée Générale ou les provisions votées en Assemblée Générale ayant pour objet le financement de travaux votés.
Comptes de charges
Les principaux postes de charges sont les suivants :
60 « Achats de matières et fournitures » : eau, électricité, chauffage (partie combustible), achats de produits entretien et/ou de petits équipements.
Enregistrement facture 60 - Achat de matières et fournitures
Débit
Crédit
XXX
401 - Factures parvenues
Débit
Crédit
XXX
Paiement facture 401 - Factures parvenues
Débit
Crédit
XXX
512 - Banque
Débit
Crédit
XXX
61 « Services extérieurs » : contrats de maintenance (ex : chauffage, ascenseurs), location, entretien et petites réparations.
Enregistrement facture 61 - Services extérieurs
Débit
Crédit
XXX
401 - Factures parvenues
Débit
Crédit
XXX
Paiement facture 401 – Factures parvenues
Débit
Crédit
XXX
512 - Banque
Débit
Crédit
XXX
62 « Frais d'administration et honoraires » : les honoraires du syndic principaux et annexes, les frais et débours liés à l'Assemblée Générale, les honoraires votés au titre des travaux décidés en AG, les frais d'honoraires d'avocat au titre des procédures, les honoraires d'huissier pour le recouvrement.
Enregistrement facture 62 - Frais administration et honoraires
Débit
Crédit
XXX
401 - Factures parvenues
Débit
Crédit
XXX
Paiement facture 401 – Factures parvenues
Débit
Crédit
XXX
401 - Factures parvenues
Débit
Crédit
XXX
63 « Impôts, taxes et versements assimilés » : taxe foncières, taxe sur salaire, éventuellement taxe d'habitation si non prise en charge par le salarié.
Enregistrement facture 63 - Impôts - Taxes et versement...
Débit
Crédit
XXX
442 - État - Impôts et versements...
Débit
Crédit
XXX
Paiement facture 442 - État - Impôts et versements...
Débit
Crédit
XXX
512 - Banque
Débit
Crédit
XXX
64 « Frais de personnel » : les salaires des salariés et des charges sociales afférentes.
Enregistrement salaire 641 - Salaires
Débit
Crédit
XXX
421 - Rémunération due
Débit
Crédit
XXX
Paiement salaire 421 - Rémunération due
Débit
Crédit
XXX
512 - Banque
Débit
Crédit
XXX
Comptabilisation des retenues
Enregistrement facture 421 - Rémunérations dues
Débit
Crédit
XXX
431 - Sécurité Sociale
Débit
Crédit
XXX
4322 - URSSAF
Débit
Crédit
XXX
4323 - Retraite
Débit
Crédit
XXX
4326 - Prévoyance
Débit
Crédit
XXX
Paiement des retenues 431 - Sécurité Sociale
Débit
Crédit
XXX
4322 - URSSAF
Débit
Crédit
XXX
4323 - Retraite
Débit
Crédit
XXX
4326 - Prévoyance
Débit
Crédit
XXX
512 - Banques
Débit
Crédit
XXX
66 « Charges financières des emprunts, agios et autres » : les intérêts d'emprunt, les frais bancaires des comptes débiteurs.
À la réalisation du prélèvement bancaire 662 - Autres charges financières et agios
Débit
Crédit
XXX
512 - Banque
Débit
Crédit
XXX
À la réalisation du prélèvement bancaire 661 - Remboursement d'annuités emprunt
Débit
Crédit
XXX
512 - Banque
Débit
Crédit
XXX
67 « Charges pour travaux exceptionnels »
671 « Travaux décidés par l'Assemblée Générale »,
Enregistrement facture 671 - Travaux décidés par l'AG
Débit
Crédit
XXX
401 - Facture parvenue
Débit
Crédit
XXX
Paiement facture 401 - Facture parvenue
Débit
Crédit
XXX
512 - Banque
Débit
Crédit
XXX
672 « Travaux urgents »,
Enregistrement facture 672 - Travaux urgents
Débit
Crédit
XXX
401 - Facture parvenue
Débit
Crédit
XXX
Paiement facture 401 - Facture parvenue
Débit
Crédit
XXX
512 - Banque
Débit
Crédit
XXX
673 « Études techniques, diagnostic, consultation »,
674 « Travaux délégués au conseil syndical »,
677 « Pertes sur créances irrécouvrables » : il s'agit de couvrir les pertes d'un copropriétaire débiteur dont la somme débitrice n'est pas totalement récupérée à la vente du lot.
Exemple :
Le copropriétaire a une dette de 20 000 vis-à-vis du syndicat des copropriétaires de la résidence LE DOMAINE.
L'AG du 30 mai 2021 décide de la saisie immobilière avec un montant défini de mise à prix.
Le montant de créance estimé non recouvrable est de 12 000 €.
En 2023, le syndicat des copropriétaires récupère la somme de 9 500 € suite à adjudication.
Écriture de la créance du copropriétaire défaillant :
459 - Copropriétaire créances douteuses | |
|---|---|
Débit | Crédit |
20,000 | |
450 - Copropriétaire | |
Débit | Crédit |
20,000 | |
Écriture de la charge de créance irrécouvrable (suite décision d'AG impérative décidant de la saisie immobilière) - Montant estimé de la dette irrécouvrable :
680 - Dotation créance douteuse | |
|---|---|
Débit | Crédit |
12,000 | |
491 - Dépréciation compte copro | |
Débit | Crédit |
12,000 | |
Solde de la créance douteuse du copropriétaire avec réception d'un chèque de 9 500 € à la suite de la vente par adjudication du lot du copropriétaire défaillant :
512 - Banques | |
|---|---|
Débit | Crédit |
9,500 | |
459 - Copropriétaire créances douteuses | |
Débit | Crédit |
9,500 | |
Enregistrement de la perte définitive sur la créance :
Dette de 20 000 € - Versement reçu de 9 500 €, soit 10 500 € de dette irrécouvrable à supporter par le syndicat des copropriétaires LE DOMAINE.
677 - Pertes sur créances irrécouvrables | |
|---|---|
Débit | Crédit |
10,500 | |
459 - Copropriétaire créances douteuses | |
Débit | Crédit |
10,500 | |
Comptes de produits
La notion de « produits » évoque une logique de « crédit », avec l'utilisation des comptes de produits en classe 7 avec l'inscription des mouvements à leur crédit.
701 « Provisions sur opérations courantes » : il s'agit des appels de fonds effectués par le syndic auprès de chaque copropriétaire sur la base du budget prévisionnel voté par le syndicat des copropriétaires lors de l'Assemblée Générale.
Exigibilité de l'appel de fonds 450-1 Copropriétaire - BP - M.XXX
Débit
Crédit
XXX
701 - Provisions sur opérations courantes
Débit
Crédit
XXX
Paiement de l'appel de fonds 512 - Banque
Débit
Crédit
XXX
450-1 Copropriétaire - BP - M.XXX
Débit
Crédit
XXX
702 « Provisions pour travaux » : il s'agit des sommes appelées aux copropriétaires pour financer les travaux décidés par l'Assemblée Générale.
Exigibilité 450-2 - Copro - Travaux article 14-2
Débit
Crédit
XXX
102 - Provisions pour travaux décidés
Débit
Crédit
XXX
Versement appel de fonds travaux 102 - Provisions pour travaux décidés
Débit
Crédit
XXX
702 - Provisions pour travaux art 14-2
Débit
Crédit
XXX
704 « Emprunts » : il s'agit des emprunts souscrits par le syndicat des copropriétaires dans le cadre de la réalisation décidés par l'Assemblée Générale.
À la réception des fonds 512 - Banque
Débit
Crédit
XXX
712 - Emprunts
Débit
Crédit
XXX
Constatation des mensualités avant le paiement des emprunts 450-4 - Copropriétaire - Emprunts
Débit
Crédit
XXX
704 - Remboursement annuités d'emprunts
Débit
Crédit
XXX
Lors du paiement du copropriétaire 512 - Banque
Débit
Crédit
XXX
450-4 - Copropriétaire - Emprunts
Débit
Crédit
XXX
Lors du paiement du copropriétaire 512 - Banque
Débit
Crédit
XXX
450-4 - Copropriétaire - Emprunts
Débit
Crédit
XXX
Lors du paiement à la banque 661 - Remboursement annuités d'emprunt
Débit
Crédit
XXX
512 - Banque
Débit
Crédit
XXX
711 « Subventions » : il s'agit des sommes perçues par le syndicat des copropriétaires au titre d'aides locales et/ou nationales dans le cadre de la réalisation de projets sur les résidences (ex : MA PRIME RENOV pour la rénovation de la façade).
Accord subvention 441 - État et autres organismes - Subventions à recevoir
Débit
Crédit
XXX
131 - Subventions accordées en instance de versement
Débit
Crédit
XXX
Versement suivant avancement des travaux 131 - Subventions accordées en instance de versement
Débit
Crédit
XXX
711 - Subventions
Débit
Crédit
XXX
713 « Indemnités d'assurance » : il s'agit des indemnités potentiellement versées par l'assurance MRI ou l'assurance DO au titre de sinistres subis par le syndicat des copropriétaires et faisant l'objet d'une indemnisation.
Enregistrement accord 461 - Débiteurs divers
Débit
Crédit
XXX
713 - Indemnités assurance
Débit
Crédit
XXX
Remboursement de l'indemnité 512 - Banques
Débit
Crédit
XXX
461 - Débiteurs divers
Débit
Crédit
XXX
714 « Produits divers » : il s'agit des loyers perçus (antenne, location d'un logement, vente d'un émetteur).
Exigibilité 461 - Débiteurs divers - locataire
Débit
Crédit
XXX
714 - Produits divers
Débit
Crédit
XXX
Versement loyer 512 - Banques
Débit
Crédit
XXX
461 - Débiteurs divers - locataire
Débit
Crédit
XXX
716 « Produits financiers » : il s'agit de remboursements de frais bancaires, du versement des intérêts du compte.
Lors du virement par la banque 512 - Banques
Débit
Crédit
XXX
716 - Produits financiers
Débit
Crédit
XXX
718 « Produits exceptionnels » : il s'agit d'une rentrée financière ponctuelle et exceptionnelle. On peut citer la vente d'une partie commune ou une rentrée d'argent à la suite d'une procédure judiciaire.
Dès confirmation de la réception des fonds 471 - Compte en attente d'imputation débiteur
Débit
Crédit
XXX
718 - Produits exceptionnels
Débit
Crédit
XXX