Sortie
Caractéristiques de la sortie
Définition : La sortie
La sortie correspond au classement administratif de l'usager pour une étape. Il va permettre l'enregistrement de la sortie du système d'information. Cette sortie correspond à une fermeture de l'étape. Elle sera suivie de l'archivage dans le système d'information. Si l'usager fait une nouvelle entrée, il sera connu et son dossier sera réactivé et cette étape s'inscrit dans le parcours de soin.
Cette sortie va permettre la facturation des actes médicaux, des soins, des examens lors d'une hospitalisation ou bien la facturation d'un examen, d'un ensemble de soins, d'une consultation dans une autre structure qu'un hôpital.
Différents types de sorties
Les sorties dépendent du type de structure, du temps de l'étape
Le type de sortie dépend du type de structure et du mode de séjour ou temps de passage (de quelques minutes à plusieurs années) :
Un cabinet libéral médical (médecin, dentiste, spécialiste),
Un cabinet paramédical (infirmier, kinésithérapie, orthophoniste, pédicures-podologues, etc.),
Un centre de consultations,
Un centre d'examen,
Un hôpital (privé ou public), clinique,
Une structure d'accueil : EHPAD, Résidence autonomie, MAS, Foyer pour personnes handicapées, établissement de cure à thèmes (thermales, amaigrissement, respiratoire).
Exemple : Une sortie d'un EHPAD
Cas de Mme Violet à l'EHPAD du Chèvrefeuille à Montpellier.
Elle est résidente dans cette structure depuis février 2018 à la suite d'une perte d'autonomie. Ses enfants ont préféré la placer pour éviter les chutes à domicile. Ces derniers temps, elle était fatiguée, avait arrêté de s'alimenter. Hier, elle est décédée dans son sommeil.
La sortie de l'établissement est caractérisée par le décès de Mme Violet.
Elle sera définitive quand les enfants libéreront la chambre des affaires personnelles de celle-ci.
La facture de l'hébergement et des soins sera établie lorsque les enfants auront repris les affaires de leur mère (et aux paiements de la dernière facture).
Documents nécessaires à la sortie
Les documents pour établir la sortie et à remettre à l'usager
Lors d'une sortie, d'une consultation, d'un examen, d'un cabinet paramédical, d'une étape simple, les documents nécessaires à la sortie sont peu nombreux :
La carte vitale ou attestation. L'acte ou le soin sera télétransmis à la caisse primaire d'assurance maladie de l'assuré si la carte est à jour et si la télétransmission est possible.
Sinon, il sera délivré à l'assuré une « feuille de maladie ». Il fera parvenir celle-ci par courrier (en l'envoyant à sa caisse d'assurance maladie) ou par mail sur l'espace personnel de son compte Ameli.
La carte de la mutuelle va permettre d'établir la part à régler pour l'usager. Il sera par la suite remboursé de cette somme. Et la carte lui sera restituée.
Un moyen de paiement (pour régler la part non prise en charge par la sécurité sociale).
Les documents remis peuvent être :
Des prescriptions de traitements pharmaceutiques,
Des prescriptions de soins de rééducation (kinésithérapie, ergothérapie, orthophonie),
Des prescriptions d'examens (radiographies, examens biologiques, scanner, etc.), des résultats d'examens,
Des prescriptions de soins infirmiers,
Un arrêt de travail,
Une demande d'affection de longue durée,
Une feuille de maladie,
Des lettres pour des confrères médecins intervenant dans la prise en charge de l'usager.
Cette liste n'est pas exhaustive.
Les documents spécifiques nécessaires pour établir la sortie d'hospitalisation
Le bon de sortie est un document délivré par la structure à l'usager. Il devra l'envoyer à sa caisse d'assurance maladie. L'arrêt de travail prend fin à la date inscrite sur le bon de sortie. Si l'état de santé de l'assuré le nécessite, un médecin délivrera un nouvel arrêt de travail (lui aussi à adresser à son employeur et à sa caisse d'assurance).
Les ordonnances pour les praticiens pour le suivi, les paramédicaux, etc.
Le document de sortie d'hospitalisation.
Complément : Le document de sortie d'hospitalisation
Ce document comporte les principaux éléments synthétisés du séjour du patient. Il assure la continuité des soins entre l'hôpital et les soins en ville, entre deux structures. Il sera remis à l'usager à sa sortie, aux professionnels de santé chargés du suivi en ville, à une autre structure de soins lors d'un transfert et sera inscrit dans le Dossier Médical Partagé (DMP) s'il existe.
Il est constitué du Compte Rendu d'Hospitalisation (CRH) remis lors de la sortie ou 8 jours après la sortie dans une version complétée.
Il se compose de :
Rubriques obligatoires (le motif d'hospitalisation, la synthèse médicale du séjour, les actes techniques, les examens, les traitements médicamenteux, la suite à donner).
Rubriques complémentaires (les antécédents, les événements indésirables, mode de vie, histoire de la maladie, évolution dans le service). Le choix de celles-ci est laissé à la discrétion des auteurs pour favoriser le lien entre l'hôpital et la ville.
Dans les rubriques complémentaires, « la suite à donner » est constituée par le volet continuité des soins. Il s'agit de l'anticipation des prochaines étapes du parcours de soins de l'usager.
Le paiement selon la situation
Les frais d'hospitalisations sont pris en charge à 80 % par l'assurance maladie. Elle détermine les tarifs des actes et donc les frais d'hospitalisation.
Certains frais restent à la charge de l'usager. Ils peuvent être pris en charge par une complémentaire santé :
Le montant du ticket modérateur est la somme des dépenses de santé qui reste à régler. Il s'agit des dépenses non prises en charge par l'assurance maladie.
Le forfait hospitalier est une participation financière aux frais d'hébergement et d'entretien et est facturé pour chaque jour du séjour.
Les suppléments : une chambre individuelle, la télévision, etc.
Les dépassements d'honoraires : certains praticiens facturent des dépassements d'honoraires pour les actes médicaux et les suivis.
Organisation du suivi après la sortie
Le transport pour la sortie
L'usager va rentrer à son domicile ou se rendre dans une autre structure.
Il peut s'y rendre par ses propres moyens (transport personnel) ou bénéficier d'une prescription médicale pour un taxi conventionné, d'un véhicule sanitaire léger ou d'une ambulance.
Ce sera au professionnel médico-social d'assurer la réservation de ce transport, de vérifier la venue et de s'assurer que les ambulanciers (que la personne a bien une prescription médicale).
La suite : organiser le suivi des soins
Le programme d'accompagnement du retour à domicile (le PRADO) est un service proposé par Améli, l'assurance maladie. Il a pour objectif de prévoir les besoins du patient lors de son retour à domicile après une hospitalisation :
La maternité (généralisé depuis 2012),
La chirurgie orthopédique (généralisé en 2014),
L'insuffisance cardiaque (depuis 2013),
La BPCO (2015).
Depuis 2018 plus de 540 000 ont bénéficié du service. Celui-ci est ouvert aux usagers victimes d'un AVC et aux personnes âgées de plus de 75 ans.