Exercice : Cas CHARBON novembre
Vous travaillez au sein de l'entreprise CHARBON et vous calculez les variables de paie afin de déterminer la rémunération brute des salariés.
La salariée EMILI, travaillant en temps plein, bénéficie d'un logement en avantage en nature.
Pour le mois de novembre, les données sont les suivantes :
Salaire de base de novembre : 3 500 €
Prime d'ancienneté : 5% sur le salaire de base
Caractéristiques du logement :
Nombre de pièces : 1 salon, 1 cuisine, 4 chambres, 2 commodités diverses
Surface : 120 m² en surface habitable et 200 m² avec garage
Terrain : 200 M²
Attention, quelques règles à respecter :
Ne pas marquer d'espace entre les milles et les cents (ex. : 3600)
Toujours choisir la virgule et non le point (ex. : 5,84)
Penser à bien noter les décimales à 2 chiffres après la virgule, même s'il s'agit de zéros (ex. : 102,00)
Ne pas noter les décimales s'il s'agit de pourcentages (ex. : 22%)
Remarque : Pour la valorisation des avantages en nature, il convient d'utiliser les barèmes et formules de calculs présents dans le cours.
Travail à faire : calculer le salaire brut du mois de novembre
Les surfaces n'entrent pas en ligne de compte !
Les seuls critères d'évaluation sont les salaires bruts et le nombre de pièces principales, séjour et chambre sans prendre en compte la cuisine et autres dépendances, commodités, garage. Dans notre cas, un salon et 4 chambres soit 5 pièces principales.
Après avoir déterminé le nombre de pièces principales, il faut calculer pour chaque mois le rapport entre le revenu brut et le plafond de sécurité sociale.
Le résultat de ce rapport nous permet d'évaluer la colonne de la grille forfaitaire et l'avantage en nature correspondant.
Le salaire brut à prendre en compte pour la valorisation de l'avantage en nature logement sera composé du salaire de base ainsi que de la prime d'ancienneté :
Salaire de base : | 3 500,00 € |
+ Prime d'ancienneté : 5% x 3 500,00 | 175,00 € |
= 3 675,00 € |
Le salaire brut à prendre en considération est donc 3 675 / 3428 = 1,072 soit entre 0,90 et 1,10 du plafond de la sécurité sociale qui équivaut à 114,40 € par pièce.